REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION
DES SAINT LEGER DE FRANCE ET D'AILLEURS

 

(Ce n'est peut-être pas le plus rigolo à lire, mais il a le mérite d'exister...)

ARTICLE I

L'adhésion des St Léger (article V des statuts) fait bénéficier les habitants des avantages que peut proposer l'Association des St Léger de France et d'Ailleurs dans le domaine des activités qu'elle développe.

ARTICLE Il

La cotisation annuelle (article VI des statuts) est fixée à 5 centimes d'euro par habitant avec un minimum de 25 euros et un maximum de 500 euros (*), et la cotisation personnelle à 20 euros par an.
Ces taux sont révisables à chaque Assemblée Générale.
(*) cas Boissy St Léger

ARTICLE III

Le Conseil d'Administration doit examiner avec circonspection toutes les infractions pouvant entraîner l'exclusion (article VII des statuts).
Le non-paiement durant deux années consécutives de la cotisation entraîne l'exclusion de la collectivité ou de l'association locale. De même, l'adhérent personnel qui ne règle pas sa cotisation durant deux années consécutives sera radié.

ARTICLE IV

Le président représente l'Association auprès des institutions, des fournisseurs et autres personnes extérieures auxquelles l'Association ferait appel éventuellement (article VIII des statuts).
Le vice-président supplée le président rendu indisponible pour des raisons motivées auprès du Conseil d'Administration.
Le (ou la) secrétaire seconde le président pour les questions administratives, rédige les courriers, et, lors des réunions, les rapports, consignant tout ce qui est dit et décidé sur un registre aux pages numérotées et paraphées. Celui-ci devra être contresigné du président.
Le (ou la) trésorier (trésorière) doit tenir avec précision un livre de comptes (aux pages numérotées et paraphées) sur lequel apparaîtront les recettes (cotisations, subventions, dons, etc) et les dépenses liées à la gestion de l'Association. Il effectue les versements sur un compte courant postal ou bancaire ouvert par l'Association. Il doit établir un bilan annuel qu'il présentera à chaque Assemblée Générale (article X des statuts).
Le livre des comptes devra être contresigné par le (ou la) vérificateur (vérificatrice) aux comptes nommés par le Conseil et par le président.

ARTICLE V

Pour un meilleur partage des charges et pour favoriser les échanges de proximité entre les St Léger, le découpage en régions administratives s'avère nécessaire. Sont créées 9 régions administratives regroupant, pour chacune, 4 à 6 départements de proximité.
Chaque région administrative aura un (ou une) référent (référente) à sa tête.
Son rôle est :

Le contact avec le bureau doit être constant afin d'informer les autres régions des actions développées.

ARTICLE VI

Le (ou la) référent (référente) représente l'Association auprès des instances en place mais sans pouvoir de décision. Il n'en est que le rapporteur. Tout ce qui concerne les décisions à prendre par l'Association devra être débattu en Conseil.

ARTICLE VII

Le Conseil d'Administration est composé d'au moins 9 membres dont :

ARTICLE VIII

Chaque administrateur est tenu de participer aux réunions du Conseil (article IX des statuts). Trois absences consécutives non justifiées entraîneront son exclusion du Conseil.
Le Conseil devra pourvoir à son remplacement (article VIII des statuts).

ARTICLE IX

Les vœux émis par les adhérents doivent parvenir au secrétaire au moins un mois avant la date prévue pour l'Assemblée Générale.

ARTICLE X

Le Rassemblement Général des St Léger de France et d'Ailleurs sert à la tenue de l'Assemblée Générale, suivie d'une réunion du Conseil d'Administration nouvellement élu.

ARTICLE XI

Le futur organisateur d'un Rassemblement ou d'une simple Assemblée Générale s'engage à créer une association locale "Les Amis de Léo".
Les statuts devront être transmis au bureau 2 ans au moins avant la date prévue du Rassemblement, en accord avec le Conseil d'Administration.
Chaque association locale ainsi formée devra informer le bureau de toute modification de la composition de son propre bureau. Elle l'informera également régulièrement sur l'état d'avancement du futur Rassemblement et du budget prévisionnel.
Au plus tard neuf mois avant la manifestation, l'organisateur aura pour obligation de faire parvenir au bureau son budget prévisionnel et la maquette de la fiche d'inscription mentionnant le tarif des prestations. Ces documents seront validés par les membres du Conseil d'administration lors de la réunion prévue en novembre.
Toute annulation d'un Rassemblement devra parvenir au bureau un an au moins à l'avance.
Les St Léger voisins de l'organisateur pourront apporter si besoin leur aide en déléguant des personnes.

ARTICLE XII

Aucun membre de l'Association ne peut prétendre à une quelconque rémunération, ni aucun dédommagement en raison des services qu'il rend à l'Association (article XIII des statuts), sauf s'il s'avère que les frais engagés sont consécutifs à un mandat précis de représentation pour l'Association décidé par le Conseil d'Administration.

ARTICLE XIII

Tout manquement au présent règlement intérieur sera soumis à un examen par le Conseil.

Le présent règlement intérieur modifié a été adopté à l'unanimité au cours de l'Assemblée Générale qui s'est déroulée à SAINT-LEGER-SOUS-BRIENNE (AUBE) le 20 mai 2018, sous la présidence d'Alain ROBERT.

ALAIN ROBERT, PRESIDENT DE L’ASSOCIATION
JEAN-PAUL OLIVARES, SECRETAIRE

 

 

 

http://www.stleger.info